Urbanisme-Travaux/PLUI-H valant Scot - PLU - Risques naturels

PLUI-H valant Scot - PLU - Risques naturels

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal-Habitat valant Schéma de Cohérence Territorial

Application développée permettant de consulter les différents éléments de zonage et les règles du PLUi H valant SCOT de Cœur de Chartreuse récemment approuvé.

http://geo.parc-chartreuse.net/plui_ccc_approuve/index.html

Entrée en vigueur du PLUi Coeur de Chartreuse

Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – H valant SCoT de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse a été approuvé le 19 décembre 2019.

Le PLUi entrera en vigueur autour du 23 Janvier 2020. C’est donc sur la base de ce document que seront alors instruites les demandes d’autorisation d’urbanisme.

En consultation papier

Aux heures et jours habituels d’ouverture au public dans les locaux de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse situés :
Pôle Tertiaire
2 ZI Chartreuse Guiers
38 380 ENTRE DEUX GUIERS

et dans les préfectures de l’Isère et de la Savoie.

En téléchargement

Il est également disponible en consultation numérique en cliquant sur ce lien.

Dossier PLUi :

Plan Local d'Urbanisme - PLU

Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé par le Conseil Municipal en séance du 22 Juillet 2009, modifié une 1 fois en séance du 24 mai 2012 et une seconde fois en séance du 03.12.2015.