Urbanisme-Travaux/PLUI-H valant Scot - PLU - Risques naturels
PLUI-H valant Scot - PLU - Risques naturels
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal-Habitat valant Schéma de Cohérence Territorial
Application développée permettant de consulter les différents éléments de zonage et les règles du PLUi H valant SCOT de Cœur de Chartreuse récemment approuvé.
http://geo.parc-chartreuse.net/plui_ccc_approuve/index.html
Entrée en vigueur du PLUi Coeur de Chartreuse
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – H valant SCoT de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse a été approuvé le 19 décembre 2019.
Le PLUi entrera en vigueur autour du 23 Janvier 2020. C’est donc sur la base de ce document que seront alors instruites les demandes d’autorisation d’urbanisme.
En consultation papier
Aux heures et jours habituels d’ouverture au public dans les locaux de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse situés :
Pôle Tertiaire
2 ZI Chartreuse Guiers
38 380 ENTRE DEUX GUIERS
et dans les préfectures de l’Isère et de la Savoie.
En téléchargement
Il est également disponible en consultation numérique en cliquant sur ce lien.
Dossier PLUi :
- RAPPORT DE PRÉSENTATION
- PADD
- POA
- OAP Thématiques et Sectorielles
- RÈGLEMENT écrit et graphique
- ANNEXES
